Éditeur du Site :
Nom : AFAPi, Association pour la Formation des Architectes de Picardie
Responsable éditorial : Emmanuel Pascual, Président
Adresse : 15 rue Marc Sangnier – 80000 AMIENS
Téléphone : 03.22.43.23.09
Email : contact@afapi.fr
Site Web : www.afapi.fr
Numéro de SIRET : 508 519 774 00014 - APE 8559A
Hébergeur :
S.A.R.L. IZIANET
Adresse : 18, Chemin de la Violette – 31240 L’UNION
Téléphone : +33(0)5 61 09 29 17
Site Web : www.izianet.com
Numéro de SIRET : 433 358 173 00063 - APE 6201Z
Conditions de service et d’utilisation :
Le site www.afapi.fr, exploité dans le respect de la législation française, est proposé en langue française.
Son utilisation implique que l’usager reconnaît avoir pris connaissance des conditions exposées dans le contenu du présent document et, consécutivement, les avoir acceptées (conditions susceptibles, si nécessaire, d’être modifiées par l’AFAPi, sans préavis).
Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
L’AFAPi met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’AFAPi, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
L’AFAPi n’est en aucun cas responsable de la mauvaise utilisation faite desdites informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant alors en découler.
Cookies :
Le site www.afapi.fr peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage (un cookie étant une information déposée sur votre disque dur, par le serveur du site que vous visitez).
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Le présent site internet de peut offrir des liens vers d’autres sites ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
L’AFAPi ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.
Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction du présent site, sans l’autorisation expresse et préalable de l'AFAPi à qui il conviendra d’en formuler la demande.
Pour autant, l’AFAPi se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de l’AFAPi est présenté sur son site : www.afapi.fr
L’AFAPi s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont ainsi communiqués, sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitations contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse contact@afapi.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
En conséquence, l’AFAPi ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Par ailleurs, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’AFAPi.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site incluant, de façon non limitative, des graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de l’AFAPi, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’AFAPi.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Crédits photos : Adobe Stock – STOCKLIB – AFAPi (Association pour la Formation des Architectes de Picardie)
Déclaration auprès de la CNIL :
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (www.cnil.fr).
Depuis le 25 mai 2018, date d’entrée en application du RGPD, le fichier des données personnelles alors concerné par l’activité de l’AFAPi, n’a plus a été déclaré auprès de la CNIL.
Principe appelant toutefois, en interne, la mise en conformité des règles de protection des données.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenus de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.afapi.fr.
Cependant, ce principe comporte quelques exceptions.
En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer différentes données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.
Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, notamment dans les rubriques « contacts » - « mon compte ».
Les informations collectées ne sont en aucun cas communiquées à des tiers (hormis pour la bonne exécution des prestations sollicitées par l’internaute).
Au regard de leurs données personnelles, un droit d’accès, de rectification, de suppression, est ouvert aux internautes.
Ce droit d’accès peut ainsi s’exercer en contactant l’AFAPi, par voie postale ou électronique.
Litiges :
Les présentes conditions du site www.afapi.fr étant régies par les lois françaises, toute contestation ou litige pouvant naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci, seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
.png){kind=logo}